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CCT RW 99
Cahier des Charges-type version 2004
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2004
Cahier des Charges-type version 1999
Cahier Spécial des Charges version 1999
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Catalogues annexes au CCT RW 99
Outil de création de Métré Assisté par Ordinateur (MAO)
Fiches de signalisation de chantier

A. Préambule et clauses administratives

 
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Cahier général des charges annexe ã l'Arrêté royal du 26 septembre 1996. Chapitre Ier. - Clauses communes.

 

Contenu :

button.gifSection Ière. - Direction et contrôle de l'exécution.

button.gifSection II. - Spécifications techniques - Plans, documents et objets.

button.gifSection III. - Règles relatives au cautionnement.

button.gifSection IV. - Tierces personnes.

button.gifSection V. - Pluralité de marchés attribués au même adjudicataire.

button.gifSection VI. - Réceptions techniques.

button.gifSection VII. - Révision des prix.

button.gifSection VIII. - Droits intellectuels.

button.gifSection IX. - Paiements.

button.gifSection X. - Réclamations et requêtes.

button.gifSection XI. - Remise d'amendes pour retard d'exécution.

button.gifSection XII. - Actions judiciaires et délais.

button.gifSection XIII. - Fin de marché - Sanctions - Recours.

 

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